Dans certains cas, plusieurs causes peuvent être à l’origine du
dommage ; la difficulté réside donc dans la prise en compte de
l’ensemble des causes ou seulement de celles qui semblent
essentielles. Plusieurs théories ont donc adoptés des positions
variées.
Théories
Certaines théories proposent la prise en compte égalitaire des
causes : c’est la théorie de l’équivalence des conditions. Tous les
éléments ayant contribué de près ou de loin au dommage sont ainsi
considérés comme étant une cause au préjudice ; dès lors qu?ils ont
conduit à sa mise en oeuvre, ils sont considérés comme cause. Mais
cette théorie est difficile à mettre en place puisque des
évènements très lointains devraient être pris en compte.
A côté de cette théorie, la théorie de la causalité adéquate ne
prend en compte que les éléments ayant directement contribué à la
survenance du préjudice. L’élément doit avoir joué un rôle
déterminant dans la réalisation du dommage, ce qui permet de ne pas
prendre en considération les éléments secondaires.
Aujourd’hui, les deux méthodes s’appliquent ; leur application
dépend des espèces.
Conditions
La causalité doit être certaine, et la victime doit le prouver.
On peut prendre l’exemple d’un défaut de diagnostic d’un handicap,
qui avait empêché la possibilité pour la mère de pratiquer une
interruption volontaire de grossesse (cas Perruche). La réparation
prendra donc en compte non seulement le handicap lui-même, mais
également la naissance même de l’enfant.
La causalité doit être directe même si plusieurs auteurs sont
responsables du dommage ; dans ce cas, toutes les personnes devront
indemniser la victime, on parle alors de coresponsables. La
réparation sera répartie selon la part de responsabilité, ou la
gravité de la faute établie par chacun des responsables.