Caractères généraux
Selon la théorie d'Aubry et Rau, le patrimoine est lié à la personne. Ainsi, l’homme possède dès sa naissance un patrimoine unique. On en déduit que :
Selon la théorie d'Aubry et Rau, le patrimoine est lié à la personne. Ainsi, l’homme possède dès sa naissance un patrimoine unique. On en déduit que :
Le patrimoine est indivisible et unique : il peut faire l'objet d'une saisie par un créancier (car la personne peut répondre de ses dettes par le biais de son patrimoine).
De ces considération découlent des conséquences importantes : le patrimoine est incessible entre vifs, mais transmissible en cas de décès (le patrimoine sera transmis aux héritiers qui seront ainsi tenus aux dettes du défunt puisque le patrimoine comprend l’actif et le passif) ; les éléments du patrimoine (non pas le patrimoine lui-même) sont cessibles.
Le patrimoine est constitué par l’ensemble des biens actuels et futur (les biens entrant dans le patrimoine peuvent répondre des dettes précédentes). Le patrimoine est donc évaluable en argent. Il existe également des droits extrapatrimoniaux (atteinte à l’honneur par exemple), qui peuvent, tout comme le patrimoine, être évalués en argent (dommages et intérêts).
La théorie d'Aubry et Rau a néanmoins subi depuis des années de nombreuses exceptions, qui affectent l'unité du patrimoine.