Conditions
Obligation primitive
Il doit à la base exister une obligation, qui fera l’objet de la
substitution. Une obligation primitive doit donc exister et être
encore valable. Il faut vérifier si celle-ci n’est pas déjà
éteinte, ou encore si elle n’est pas frappée de nullité (dans le
cas de la nullité relative, la novation peut néanmoins, sous la
forme d’une confirmation).
Nouvelle obligation
La novation suppose également l’existence d’une nouvelle
obligation destinée à remplacer l’ancienne. Le lien entre les deux
obligations doit être effectif. Ainsi, l’article 1271 énonce les
cas de changement d’obligation.
Il peut tout d’abord s’agir d’une nouvelle dette du débiteur
envers son créancier (article 1271-1 C. civ.). Ce peut être un
changement d’objet, ou de cause de l’obligation, mais qui ne
modifiera pas entièrement l’obligation elle-même ; la suppression
d’une clause d’indexation peut en constituer un exemple, tout comme
la modification des modalités de paiement. Il faut distinguer les
simples modifications d’obligation des véritables novations ; la
novation implique le changement d’un caractère essentiel de
l’obligation contrairement aux seules modifications.
Ensuite, il y a novation lorsque les personnes qui ont conclu le
contrat ne sont plus les mêmes ; ainsi « Lorsqu’un nouveau débiteur
est substitué à l’ancien » (article 1271-2 C. civ.), le second
débiteur « peut s’opérer sans le concours du premier débiteur », et
le remplacer. Cela nécessite néanmoins l’accord du créancier. Le
premier débiteur est alors libéré ; lorsque ce n’est pas le cas, on
parle de délégation (parfaite ou imparfaite).
Enfin, la novation existe « Lorsque par l’effet d’un nouvel
engagement, un nouveau créancier est substitué à l’ancien, envers
lequel le débiteur se trouve dégagé » (article 1271-3 C. civ.). Le
débiteur n’a pas à être informé de cette modification.
Intention de nover
« La novation ne se présume point ; il faut que la volonté de
l’opérer résulte clairement de l’acte » (article 1273 C. civ.). Les
contractants devront donc exprimer leur intention de nover (animus
novandi) de manière certains, et selon une forme qui importe peu
puisqu’il pourra s’agir aussi bien d’une expression tacite
qu’explicite.
Effets
La novation entraine d’une part l’extinction de l’obligation
primitive (avec ses accessoires), et d’autre part la création d’une
nouvelle obligation. En conséquence, les anciens moyens de défense,
ainsi que les suretés liées à la créance originelles disparaissent.
De même apparait alors une inopposabilité des exceptions relatives
à la première obligation.
