Le Consulat 1799-1804
Napoléon Bonaparte cherche à mettre fin aux désordres provoqués
par la Révolution. C’est par la constitution du 22 frimaire an VIII
que la France entre à nouveau dans la monarchie.
Pour que Napoléon soit légitime, on va s’attacher à ce que les «
élections populaires » soient limitées. On considère pour cela que
le simple fait, pour les français, d’approuver la constitution,
suffit pour nommer Bonaparte premier consul.
On avait après la Révolution, déjà bien limité l’importance des
élections du peuple. D’élections du peuple, on est passé aux
élections par des collèges électoraux (assemblées de canton et
collèges électoraux de département et d’arrondissements) élus à vie
au suffrage quasi universel (suffrage censitaire).
Ensuite, le peuple le fait consul à vie, avant d’approuver
l’hérédité impériale. Napoléon inscrit donc sa légitimité dans le
temps, et installe son nouveau régime pour le temps qu’il
voudra.
L’Empire 1804-1814
Napoléon fait ensuite facilement accepter au peuple l’Empire :
les royalistes font peur à vouloir restaurer leurs privilèges, et
les jacobins font peur car accompagnés par l’ombre de la Terreur.
Il est donc sacré empereur à Notre-Dame en 1804. C’est une
désignation divine, dont la légitimité ne repose plus sur le peuple
mais sur la parole de Dieu. Les citoyens redeviennent des sujets.
Le peuple va perdre sa souveraineté au profit de l’empereur.
L’empereur met en place un système stable, qui repose sur une
fonction publique prestigieuse. Pour Napoléon, l’ascension sociale
doit résulter du mérite ; c’est ainsi qu’il forme une élite.
Celle-ci s’accroit avec l’apparition de la Légion d’honneur en
1802. On récompense le mérite et le service de l’Etat.
Napoléon cherche à former une fonction publique compétente, et
rétablit notamment les Ponts et Chaussées qui seront pendant très
longtemps les grands ingénieurs de France. Il veut éviter la
politisation et impose la neutralité des agents. Du côté du
gouvernement, trois consuls en ont la charge : Bonaparte, qui seul
a le pouvoir de décision, Cambacérès et Lebrun. Ce gouvernement
dispose d’un large pouvoir règlementaire. Les assemblées
législatives voient leur rôle diminué : le Tribunat discute les
lois sans les voter alors que le Corps législatif vote sans
discuter. Aussi, le domaine de la loi est rétréci, ce qui laisse
une plus grande marge de manœuvre au pouvoir règlementaire. Ce
dernier est assisté par le Conseil d’Etat, qui deviendra
juridiction administrative en 1806.
L’administration est centralisée, et un agent du gouvernement a
la charge d’une circonscription (arrondissement, commune,
département). Le préfet est ainsi crée par la loi du 28 pluviôse an
VIII ; il a pour mission d’exécuter les ordres de l’administration
centrale au niveau local. L’autoritarisme est contrebalancé par la
création des Conseils de préfecture, vers lesquels les administrés
peuvent se tourner pour leurs réclamations.
Napoléon entend limiter les discordances provoquées par la
gauche et la droite afin de remettre de l’ordre au sein du pays. Il
accepte ainsi aussi bien d’anciens révolutionnaires dans son
administration que des nobles. Aussi, pour assurer la stabilité, il
redonne sa place à la religion catholique : le Concordat de 1801
affirme que le catholicisme est la « religion de la majorité des
français ». À côté de ces efforts de restauration de l’ordre, on
déporte les dissidents : Jacobins, conspirateurs royalistes…
Le rétablissement de l’ordre ne va pas sans la religion ; pour
cette raison, Napoléon laisse l’église accroitre son influence sur
l’enseignement, essentiellement au primaire. L’enseignement
secondaire doit former les élites du régime. Pour cela, les lycées
sont crées en 1802, puis l’Université impériale apparait pour
donner le monopole de l’enseignement secondaire aux lycées. Dans
ces établissements, on pratique le culte de l’empereur aussi bien
que la littérature, qui occupe une grande place. Les élèves sont
placés dans des écoles, qui deviendront facultés ; la plupart son
en droit. Mais l’enseignement scientifique de haut niveau est
dispensé dans les écoles des Mines et à l’école Polytechnique. Mais
l’ordre ne va pas non plus sans police. La police est donc très
présente, tout comme la justice. Les libertés sont limitées, mais
Napoléon tient à l’égalité, qu’il a défendue lorsqu’il était
officier jacobin.
Mais l’importance est également donnée à la masse, qui doit être
satisfaite pour ne pas se rebeller. Napoléon mise donc sur une
économie saine. Il la restaure en créant la Banque de France, et en
refusant les emprunts inhérents de l’Ancien Régime. Pour contrôler
l’ensemble, la Cour des comptes est crée en 1807. L’industrie
repart et le franc germinal est stable. A cette époque est aussi
instauré l’impôt. Parallèlement, les dépenses militaires
s’accroissent, et les conflits avec l’Angleterre également.
Napoléon, qui souhaite l’égalité et le renforcement de l’unité
nationale, élabore des codes, qui formeront une compilation des
textes de droit. Le plus important de ces codes sera le Code
Napoléon (code civil).
Cinq codes sont rédigés : civil, commercial, pénal, procédure
civile, procédure criminelle. Cette rédaction a été facilitée par
la volonté du peuple, qui souhaitait retirer le laxisme
révolutionnaire qui se manifestait au sein de l’ancien code pénal,
promulgué dès 1791. Le code civil de 1804, rebaptisé Code Napoléon
en 1807, est enclin à l’ordre : propriété privée protégée,
puissance paternelle…
Une noblesse d’Empire est crée. Elle regroupe majoritairement
des bourgeois, quelques gens du peuple, et d’anciens nobles.
Napoléon forme ainsi une élite héritée de la Révolution.
Mais en bas de l’échelle, les ouvriers sont également en bonne
posture car l’emploi est prospère à cette époque. Outre le
rétablissement de l’ordre intérieur, Napoléon a une autre volonté :
celle de créer un grand Empire, et de récupérer à l’Angleterre son
privilège commercial. L’Angleterre ouvre la voie des hostilités en
1803, mais Napoléon parvient à mettre les îles anglaises en état de
blocus en 1806. Pour que l’Angleterre le respecte, la France doit
notamment l’imposer à l’Europe afin que cette dernière soie unie
face à l’Angleterre. C’est alors que le pays s’enlise dans une
guerre contre l’Espagne. Finalement, l’Angleterre semble céder et
l’Empire français ressort plus fort de cette bataille : il couvre
750 000 km2 pour 43 millions d’habitants. La France a donc acquiert
un certain nombre de territoires alentours sur lesquels elle compte
garder une mainmise. Mais Napoléon va aller trop loin. Sa volonté
de faire plier toute l’Europe pour lutter contre l’Angleterre
s’arrête avec la bataille de Leipzig en 1813. La France va être
envahie et Napoléon va devoir abdiquer en 1814.
Les Cent-Jours 1814-1815
Après la défaite, la France retrouve la royauté. Louis XVIII
prend le pouvoir, en s’engageant à prendre en compte les
changements nés de la Révolution et du règne napoléonien. Le traité
de Paris est indulgent avec le pays : le territoire français est
peu restreint, la France peut récupérer ses colonies, perdues sous
Napoléon. Mais la France doit payer une indemnité de guerre, et la
restauration de la royauté est difficile dans un contexte
post-révolutionnaire. Les Bourbons souhaiteraient rétablir leur
place, mais devant prendre en compte les acquis de l’époque, Louis
XVIII élabore une Charte constitutionnelle en 1814 afin de se
légitimer. Il considère ainsi son pouvoir comme légitime car issu
de l’histoire et de la volonté divine.
Le roi est souverain, à la place du peuple. Il fait croire que
la Constitution est voulue par le peuple, mais il n’en est rien car
elle leur est imposée. On revient même sur des principes, comme en
matière de religion puisque le catholicisme devient « religion de
l’Etat ». Aussi, le roi dispose du pouvoir règlementaire, a
l’initiative des lois, et peut dissoudre la Cambre des députés,
élue au suffrage censitaire. En revanche, il convient de noter que
la Charte reprend les droits et libertés affirmées plus tôt.
Mais s’il s’agit d’une monarchie, celle-ci est limitée en ce
sens qu’elle a mis fin aux privilèges. Louis XVIII sait qu’il sera
nécessaire de rétablir la France, épuisée par la guerre, en
limitant les discordes. Mais il n’y parviendra pas car ses mesures
sont impopulaires.
De son côté, de l’île d’Elbe, Napoléon observe les ratés. Ayant
eu connaissance des difficultés de la France à se restaurer, il
décide d’agir. Il débarque près d’Antibes avec 800 hommes, avec des
mots qui rassurent les populations. Il parle citoyens, d’évincer
les nobles. Mais cela ne suffit pas à rallier suffisamment de
personnes, et les royalistes occupent désormais une place
importante car Louis XVIII a su leur donner une autorité
rassurante. Cette petite révolution n’atteindra donc pas l’ampleur
espérée, mais restera quelques temps au pouvoir, après que Louis
XVIII ait été évincé.
Napoléon a changé de perspective. Sa volonté d’accroitre la
puissance et le territoire de son pays n’est plus aussi importante.
Influencé par Benjamin Constant, grand auteur libéral, il souhaite
désormais ouvrir la voie aux notables, qui considèrent que la
prospérité réside dans la paix et la liberté. Pour cela, Napoléon
privilégie la garantie des droits. Il propose ainsi un Acte
additionnel aux constitutions de l’Empire, qui sera largement
approuvé.
Mais la révolution est de courte durée car la défaite à Waterloo
le 18 juin 1815 marque la fin de Napoléon, qui abdique le 22. Il
part pour Sainte-Hélène, où il mourra, après avoir marqué la France
à jamais.