Conservation de la possession
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Conservation de la
possession
La possession est conservée tant qu’il n’y a pas de perte ou d’abandon. Par la suite, le possesseur peut décider de céder le bien par le biais de la donation par exemple. Dans ce cas, il cède entièrement sa possession. Cependant, il peut conserver l’animus en cédant seulement le corpus : c’est notamment le cas du bail. La personne conserve alors la possession de cette manière.
L’animus et le corpus peuvent donc être dissociés.
Aussi, la possession peut être continue (usage normal du bien) ou discontinue (irrégulière). La possession ne sera régulière que si elle est continue ; à l’inverse, il s’agira d’un vice. De même, l’entrée en possession a pu être établie avec violence, ce qui constitue un vice de violence.
La possession peut être de bonne ou de mauvaise foi. Lorsque le bien a été acquis par usurpation par exemple, l’esprit de possession existe bien, mais la personne sait qu’elle n’est pas propriétaire. Cependant, le possesseur peut être de bonne foi lorsqu’il croit être propriétaire alors qu’il ne l’est pas.
